Cinémémoire : Association loi 1901

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Code APE : 5911A
T.V.A. non applicable selon l'article 293B du CGI
Association loi 1901
Déclaration en préfecture le 21/05/2001
Parution au journal Officiel le 23/06/2001

Récepissé en préfecture du Bouches-du-Rhône N° 0133096657, en date du 21 Mai 2001

 

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